Attention, votre navigateur n'est pas à jour. Ce site est optimisé pour les navigateurs Google Chrome, Firefox et Microsoft Edge.

Mentions légales

Éditeur

SARL LES PROFESSIONNELS DU CADRE : Zone Artisanale, route d’Emagny - 25115 Pouilley-les-Vignes (France).
  • SARL au capital de 26000 €
  • RCS BESANÇON B 409 786 290
  • SIRET 40978629000026
Responsable de publication : Olivier Devaux

Développement

APROGSYS
14 rue Lafayette
Parc BeePos
Bâtiment B
25000 Besançon
+33 (0)6 74 95 90 18
+33 (0)3 81 47 70 38
www.aprogsys.com


Hébergement

OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France


Propriété intellectuelle et Copyright

Le site est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d‘auteur au niveau national et international.

Les ressources et informations disponibles sur le Site sont protégées par un copyright et sont propriété des Professionnels du Cadre, sous réserve de droits appartenant à des tiers.


Limitation de la responsabilité

Les Professionnels du Cadre est soucieux de diffuser sur son site internet des informations complètes et exactes sans pouvoir toutefois en garantir l‘exactitude ou l‘exhaustivité.

Dans les limites autorisées par la loi, notamment en cas de négligence, Les Professionnels du Cadre ne pourra être tenu responsable de pertes ou de dommages de quelque nature que ce soit, qu‘il s‘agisse, notamment mais non exclusivement, de dommages directs, indirects ou consécutifs, liés à l‘accès au Site ou à tout autre site ayant un lien avec le Site, à son utilisation, à son exploration ou à son téléchargement.